Déposée le 7 juin 2014 par monsieur DESPALLIERES ALEXANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « K3OPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est monsieur DESPALLIERES ALEXANDRE domicilié(e) 20 Cours du Danube - 77700 - SERRIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESPALLIERES ALEXANDRE domicilié(e) 20 Cours du Danube - 77700 - SERRIS - France.
La marque K3OPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DESPALLIERES ALEXANDRE - 20 Cours du Danube - 77700 - SERRIS - France
M. DESPALLIERES ALEXANDRE - 20 Cours du Danube - 77700 - SERRIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 18 février 2015 - Rejet partiel n°643374 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; décolorants à usage industriel.
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; machines à commande informatique pour la fabrication de modèles tridimensionnels à partir de dessins réalisés par ordinateur par un processus de dépôt de matériau.
Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matériaux polymères utilisés pour la création de pièces tridimensionnelles à partir de données numériques par un processus de fabrication libre.
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